Les sujets qui seront abordés sont :
1- Approbation du PV du conseil municipal du 19 mai 2026
2- SUBVENTIONS : Attribution des subventions 2026 aux associations foeillaises
3- BUDGET : Souscription d’un emprunt pour financer les investissements 2026
4- LOGEMENTS COMMUNAUX : révision des loyers 2026
5- FONCIER : Acquisition des murs du commerce dans le Bourg
6- AVIS : Extension d’un élevage avicole, sis Les Portes – LE FOEIL avec la construction d’un 4ème poulailler, rénovation des existants et la mise à jour de la gestion des déjections
7- AVIS : Déclassement et aliénation du chemin rural cadastré ZI N°60 sis le bois Rouxel
8- AVIS : Modification simplifiée N°1 du PLUi
9- REHABILITATION PRESBYTERE : Validation du devis de l’ADAC pour définir le programme et la consultation du maitre d’œuvre
10- MUTUELLE COMMUNALE : mise en place d’une assurance santé communale – convention de partenariat avec Mutualia
11- PERSONNEL : Définition de ratios de promotion d’avancement de grade à l’ensemble des grades
12- PERSONNEL : Création d’un emploi permanent de catégorie C agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles
13- SBAA : Désignation d’un membre titulaire et suppléant du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
14- Questions diverses
