Commune

Les Conseils Municipaux

1. Présentation générale

  • Rôle du conseil municipal :
    Il s’agit de l’organe de décision de la commune. Il règle, par ses délibérations, les affaires locales (budget, projets, vie associative, urbanisme, travaux, etc.).

2. Composition du conseil municipal

  • Le maire : chef de l’exécutif communal, représentant de l’État dans la commune, garant du bon fonctionnement du conseil.

  • Les adjoints au maire : chacun peut être en charge d’un domaine spécifique (finances, urbanisme, culture, sports, environnement…).

  • Les conseillers municipaux : participent aux débats, aux votes, et s’investissent dans les commissions municipales.

3. Fonctionnement

  • Réunions :

    • Elles se tiennent en moyenne une fois par mois (ou selon les besoins).

    • Elles sont ouvertes au public (sauf cas particuliers).

  • Ordre du jour : fixé par le maire.

  • Délibérations : toutes les décisions sont votées à la majorité des conseillers présents.

  • Compte-rendu : les comptes rendus des conseils sont affichés en mairie et publiés en ligne.

4. Accès aux comptes-rendus des conseils municipaux

  • Accès aux comptes rendus : mettre un lien vers la page où sont publiés les comptes rendus PDF.
  • Contact : préciser que les habitants peuvent s’adresser à la mairie pour soumettre des questions ou demandes qui pourront être transmises au conseil.

En un clic